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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COFRANET
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EASY CARTOUCHE : PLUS ÉCOLOGIQUE, PLUS ÉCONOMIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EASY CARTOUCHE : PLUS ÉCOLOGIQUE, PLUS ÉCONOMIQUE
COFRANET, SAS

Numéro de dépôt :
4139961
Date de dépôt :
08/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2024
EASY CARTOUCHE : PLUS ÉCOLOGIQUE, PLUS ÉCONOMIQUE de COFRANET

Présentation de la marque EASY CARTOUCHE : PLUS ÉCOLOGIQUE, PLUS ÉCONOMIQUE

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COFRANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EASY CARTOUCHE : PLUS ÉCOLOGIQUE, PLUS ÉCONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COFRANET domicilié(e) 57-59 boulevard jean jaurès - 92100 - Boulogne-billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 094 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFRANET, M. Romain Carrere domicilié(e) 57-59 boulevard jean jaurès - 92100 - Boulogne-billancourt - France.

La marque EASY CARTOUCHE : PLUS ÉCOLOGIQUE, PLUS ÉCONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY CARTOUCHE : PLUS ÉCOLOGIQUE, PLUS ÉCONOMIQUE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.

COFRANET a également déposé les autres marques suivantes : COFRANET , EASY CARTOUCHE , EASY CARTOUCHE , Créons ensemble votre singularité


COFRANET, SAS - 57-59 boulevard jean jaurès - 92100 - Boulogne-billancourt - France - SIREN 504094004


COFRANET, M. Romain Carrere - 57-59 boulevard jean jaurès - 92100 - Boulogne-billancourt - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Inscription le 11 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°762836 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11

Encres d'imprimerie ;

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ;

Imprimerie.